Mentions légales

Editeur

Geberit s.a.r.l au capital de 1 686 009€
ZA du Bois Gasseau – CS40252 Samoreau FR-77215 Avon Cedex Téléphone 01 60 71 66 66
Email marketing.fr@geberit.com
Numéro TVA Intracommunautaire : FR 71 61 20 38 430
Numéro SIRET 61203843000064 – RCS Melun

Conception, développement et réalisation du site

Letmotiv
22 cours d’herbouville 69004 Lyon

Hébergeur

Le site est hébergé par
Scaleway, Rue de la ville l’Evêque 75008 Paris

Accès au Site

L’accès au Site est gratuit. Les frais d’accès et d’utilisation du réseau de télécommunication restent néanmoins à la charge de l’Utilisateur.
L’utilisateur reconnait disposer des compétences et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le Site ; il reconnait, en particulier, avoir vérifié que le matériel informatique à l’aide duquel il se connecte au Site, ne contient aucun virus et qu’il est en parfait état de fonctionnement.
Le Site est accessible 24h/24 et 7j/7 à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure ou au fonctionnement des réseaux de communication ou toute autre difficulté technique. Par ailleurs, pour des raisons de maintenance, l’Editeur pourra interrompre l’accès du Site et s’efforcera d’en avertir préalablement les Utilisateurs.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n’est pas garanti sur le réseau Internet et qu’il appartient notamment à chaque Utilisateur de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur l’Internet. La responsabilité de l’Editeur ne pourra jamais être engagée sur ce point.

Mise à jour des mentions légales du Site

L’Editeur se réserve le droit de mettre à jour les présentes CGU à tout moment, en fonction de l’évolution du contenu du Site et des contraintes supplémentaires de protection nécessaires. L’Editeur invite donc tout Utilisateur à visiter cette page lors de chaque consultation du Site afin d’en prendre connaissance.

Liens hypertextes

Le Site peut comporter des liens hypertextes ou des références à d’autres sites Internet. L’Editeur n’exerce aucun contrôle sur les contenus des sites Internet tiers et ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de la consultation de ces contenus. Tout lien renvoyant à un autre site Internet est uniquement créé pour le confort de navigation des Utilisateurs du Site. Toute création d’un lien hypertexte à destination du Site ou l’une de ses pages devra faire l’objet d’une autorisation préalable par l’Editeur, qui pourra être révoquée à tout moment.

Protection des données

La sécurité de vos données personnelles est primordiale pour Geberit. Les données qui nous seront confiées seront traitées avec le plus grand soin, de manière strictement confidentielle et dans le respect des dispositions légales applicables. Dans notre déclaration de confidentialité sur la protection des données, nous vous informons de manière transparente sur les données que nous prélevons, traitons et enregistrons et à quelle fin nous le faisons.

Droits d’auteur

© Copyright Geberit. Tous droits réservés. L’intégralité des pages, textes, images, graphiques, animations, vidéos, sons et autres œuvres ainsi que leurs arrangements représentés sur Internet sont protégés par droit d’auteur ou d’autres droits de protection prévus par la loi.
Il est interdit de copier, diffuser ou modifier tout ou partie du contenu du présent site Internet à des fins commerciales et d’en permettre l’accès à des tiers sans l’autorisation préalable écrite de Geberit. Nous attirons l’attention sur le fait que le site Internet contient des images pouvant être soumises au droit d’auteur de tiers.

Marques

Sauf mention contraire, toutes les marques figurant sur le présent site Internet sont des marques déposées de Geberit. Ceci s’applique en particulier aux marques, logos et emblèmes.

Licences

L’objectif du présent site Internet est de vous offrir une présentation novatrice et informative de la société Geberit. La propriété intellectuelle contenue dans le site Internet de Geberit, telle que les brevets, les marques et droits d’auteur, est protégée par la loi. Sauf accord explicite, aucune licence n’est accordée au titre du présent site Internet en ce qui concerne l’utilisation de la propriété intellectuelle de Geberit ou de tiers.

Responsabilité

Geberit s’efforce d’apporter le plus grand soin à la création et à la mise à jour des pages et informations présentées sur Internet. Toutefois, notre responsabilité ne saurait être engagée en ce qui concerne l’exactitude, l’actualité et l’intégralité des informations mises à disposition. Toute responsabilité pour des dommages résultant directement ou indirectement de l’utilisation de ce site Internet est exclue si la loi l’autorise.

Cette exclusion de responsabilité ne vaut pas pour les atteintes à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé des personnes ainsi qu’en cas de dommages dus à une faute ou une négligence grave de la part de Geberit.
Si ces pages Internet sont renvoyées sur des pages Internet exploitées par des tiers, Geberit n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne leur bon fonctionnement (principalement l’absence de virus) et leurs contenus.